Règlement du forum

Règlement du forum, selon le modèle classique des forumactifs:

Conditions d'utilisation du forum
Les modérateurs de ce forum s'efforceront de supprimer ou éditer tous les messages à caractère répréhensible aussi rapidement que possible. Toutefois, il leur est impossible de passer en revue tous les messages. Vous admettez donc que tous les messages postés sur ce forum expriment la vue et opinion de leurs auteurs respectifs, et non celles des modérateurs ou du webmestre (excepté des messages postés par eux-mêmes) et par conséquent qu'ils ne peuvent pas être tenus pour responsables des discussions.

Ce forum utilise des cookies pour stocker des informations sur votre ordinateur. Ces cookies ne contiendront aucune information personnelle, ils servent uniquement à améliorer le confort d'utilisation. L'adresse e-mail est uniquement utilisée afin de confirmer les détails de votre inscription ainsi que votre mot de passe (et aussi pour vous renvoyer votre mot de passe en cas d'oubli).

Charte de comportement à respecter:
- les messages agressifs ou diffamatoires, les insultes et critiques personnelles, les grossièretés et vulgarités, et plus généralement tout message contrevenant aux lois françaises en vigueur sont interdits
- les messages incitant à - ou évoquant - des pratiques illégales sont interdits ;
- si vous diffusez des informations provenant d'un autre site web, vérifiez auparavant si le site en question ne vous l'interdit pas. Mentionnez l'adresse du site en question par respect du travail de ses administrateurs !
- merci de poster vos messages une seule fois. Les répétitions sont désagréables et inutiles !
- merci de faire un effort sur la grammaire et l'orthographe. Style SMS déconseillé !

Tout message contrevenant aux dispositions ci-dessus sera édité ou supprimé sans préavis ni justification supplémentaire dans des délais qui dépendront de la disponibilité des modérateurs. Tout abus entraînera la résiliation de l'inscription. Internet n'est ni un espace anonyme, ni un espace de non-droit ! Nous nous réservons la possibilité d'informer votre fournisseur d'accès et/ou les autorités judiciaires de tout comportement malveillant. L'adresse IP de chaque intervenant est enregistrée afin d'aider à faire respecter ces conditions.

Vous acceptez de recevoir des lettres d'information (newsletter) envoyées par Forumactif uniquement. Vous pouvez à tout moment vous désabonner de ces lettres d'information (newsletter) en modifiant les préférences de votre profil.

Chaque membre de ce forum, s'engage à respecter sans réserve le présent règlement.En cas de non-respect, les modérateurs de ce forum peuvent supprimer, déplacer ou éditer n'importe quel sujet de discussion à tout moment.

Tout message, citation et avatar, entrant dans le cadre des sujets présentés ci-dessous, pourra être modéré, censuré ou supprimé le cas échéant:

- S'il est contraire à l'ordre public et aux bonnes mœurs ou si son contenu est choquant.

- S'il est à caractère injurieux, diffamatoire, raciste, xénophobe, révisionniste ou portant atteinte à l'honneur ou à la réputation d'autrui,

- S'il incite à la discrimination, à la haine d'une personne ou d'un groupe de personnes en raison de leur origine, de leur appartenance ou de leur non-appartenance à une ethnie, une nation, une race ou une religion déterminée, menaçant une personne ou un groupe de personnes,

- S'il est écrit en langage SMS ou s'il n'a rien à voir avec l'objet du sujet ou s'il n'apporte rien à la discussion en cours (flood),

- S'il manque de respect à un membre du staff,

- S'il entre dans le cadre de conflits et de règlements de comptes entre membres,

- S'il contient de la publicité.


Cadre légal de la modération :
Conformément à la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 dite pour la Confiance dans l'Economie Numérique, la responsabilité de l'équipe de modération peut être engagée dans les cas suivants :

- Si elle ne modère pas de sa propre initiative un post manifestement illicite (ex : pédophilie, racisme,religion,politique, etc...).
- Si elle ne modère pas un post après avoir été avertie.
- L'équipe de modération se réserve le droit , conformément à la loi, de porter un recours en cas de demande abusive de modération se prévalant faussement d'un caractère illicite.
- L'équipe de modération de "Forum Cercle de Stratégie" pourra exceptionnellement agir de façon préventive dans un cas qui, au vu de son expérience, pourrait entraîner des dérives graves.


1.Tout message ne répondant pas à cette charte pourra être modéré sans avertissement ni préavis.

2.Les administrateurs se réservent le droit à tout moment de créer de nouvelles règles ou de modifier les règles existantes.